Appel d’offres pour le droit de chasse en forêt communale de Contrexéville de deux lots distincts.
L'avis de publication est à retrouver ICI
Le règlement de consultation est à retrouver ICI
Précisions :
Point I : Dispositions générales
a) Etendue de la consultation
Lot 2 : le lot comprend les parcelles forestières 35 et 36 qui sont partiellement chassables mais contiennent une zone de sécurité (il faudra modifier le schéma qui apparait dans le document)
La superficie du lot est bien de 164.57 ha.
f) Conditions de recevabilité de la candidature
La distance maximale de 10 km est définie à vol d’oiseau (en ligne droite entre deux points)
Point IV : clauses spécifiques
Il est précisé que la chasse affût approche est autorisée.
Le nombre de fusils maximum attribué par lot est le suivant :
Lot 2 : 15 fusils
Lot 3 : 5 fusils
